LIBRES ET RESPONSABLES

« La liberté est un système de courage » (Charles Péguy)

La France est capable du meilleur comme du pire. Ses enfants peuvent devenir des talents reconnus mondialement, tels les mathématiciens, scientifiques, artistes, sportifs… ou sombrer dans les ténèbres du désespoir et s’abandonner au terrorisme. La vocation de la France est la grandeur. Jetons donc aux orties le « déclinisme » ambiant. Mettons un terme au spectacle de l’impuissance politique, sortons de l’exaspération, de la colère, et mettons notre révolte au service de l’action positive. Écoutons l’historien Patrick Boucheron. A l’occasion de sa leçon inaugurale au Collège de France, le 17 décembre, il nous livre un message optimiste qui nous place face à nos responsabilités : « Il y a certainement quelque chose à tenter. Comment se résoudre à un devenir sans surprise, à une histoire où plus rien ne peut survenir à l’horizon, sinon la menace de la continuation ? Ce qui surviendra, nul ne le sait. Mais chacun comprend qu’il faudra, pour le percevoir et l’accueillir, être calme, divers et exagérément libre». Sachons stimuler notre imagination et conjuguer avec ardeur les vertus inestimables de la lucidité et du courage. Abandonnant la loupe pour la longue-vue, libérés de la tyrannie du court terme, nous imaginons la France dans vingt ans, ouverte sur le Monde, accueillante, prospère, solidaire. Une France écoutée et influente dans une Europe au sein de laquelle elle partage avec ses partenaires de larges prérogatives de souveraineté pour être en mesure de les assumer effectivement. La France qui, grâce à l’Europe, participe à l’organisation du Monde.

Avec la mondialisation l’humanité n’a d’autre choix que de prendre son destin en mains. La COP 21 qui vient de se tenir à Paris est une avancée prometteuse. Il ne sert à rien de pleurer sur la globalisation et de prôner le repli sur soi, le rétablissement des frontières, le rejet de l’étranger, le retour du nationalisme. Au contraire, nos valeurs humanistes nous dictent de prendre part à l’organisation du monde pour qu’elle offre à chaque homme, quel que soit son pays, son territoire, l’espérance et la confiance en son avenir. Nous partageons les propos de John Fitzgerald Kennedy dans son discours pour la Paix : « Car au final, nous habitons tous cette même petite planète. Nous respirons tous le même air. Nous chérissons tous l’avenir de nos enfants. Et nous sommes tous mortels ».

Mais si nous voulons être entendus au plan mondial, ce ne peut être qu’avec la force et le crédit d’une Europe enfin rassemblée dans une volonté de puissance, de dépassement des égoïsmes nationaux. Depuis 1989, la chute du rideau de fer et son rapide élargissement, l’Union peine à retrouver son âme et sa boussole. Le défi européen c’est une Europe dotée de compétences souveraines (monnaie, économie et finances, diplomatie, défense armée, numérique, énergie…) et gouvernée en conséquence pour dynamiser son économie, assurer le plein emploi, maîtriser les flux migratoires, lutter contre le terrorisme, assurer la sécurité des Européens, combattre les fraudes fiscales. Une Europe qui parle aux Européens. Cette puissance européenne ne peut se faire à 28. Le cœur de l’Europe c’est l’Euro, sa relance part d’une impulsion courageuse des six pays fondateurs.

Pour être entendus au plan européen, les Français doivent d’abord mettre de l’ordre dans leur propre maison. Oser les réformes structurelles sans cesse ajournées par lâcheté des majorités successives et de leurs gouvernements. Ce qui appelle une autre approche collective, libérée des clivages partisans qui stérilisent l’action et marginalisent le pays. La tâche à accomplir est immense : rétablir la compétitivité des entreprises, encourager l’innovation, fortifier l’école et l’enseignement, simplifier les législations et règlements, requalifier les cités et banlieues, les territoires ruraux abandonnés par l’Etat, calibrer au plus juste la dépense publique, rompre avec les déficits chroniques et l’endettement qu’ils déchaînent, libérer les initiatives locales et les expérimentations, décentraliser les actions pour la formation professionnelle et l’emploi. Une vision de moyen et long terme doit permettre de rompre avec les politiques d’affichage immédiat et de bluff en vigueur.

Mais pour être entendus, les citoyens sont appelés à s’engager dans les rouages de la vie collective. Ils sont acteurs de leur destin et veulent s’impliquer dans le débat sur les options qui conditionnent leur avenir. À l’évidence les partis politiques n’organisent plus la confrontation d’idées et n’éclairent plus le chemin du débat public. Vides d’adhérents, vides d’idées, ils sont devenus des appareils tournés sur eux-mêmes. Village Potemkine de la vie politique, les partis distraient les media et désolent nos concitoyens. Notre famille, le centre, n’est pas exempte de critiques à cet égard. Notre plateforme « Libres et responsables » tend à réunir des femmes et des hommes libérés de leurs étiquettes politiques autour d’une vision du Monde en devenir et n’ayant d’autre ambition que de formuler des propositions crédibles et de concevoir un projet pour la France.

Notre vision

Si la mondialisation est aussi vieille que le Monde, le XXème siècle a changé la donne. Les moyens modernes de transport et de communication, la révolution numérique, ont renversé nos frontières traditionnelles, mis en échec nombre de législations et régulations nationales, délocalisé aisément activités et emplois, fait naître des empires technologiques et financiers déjouant la puissance des États-nations. La compétition est avivée, implacable, désordonnée, déclenchant des drames économiques et climatiques. La violence des krachs financiers, propagés instantanément au monde entier, s’apparente à celle des tsunamis. Les déséquilibres deviennent vertigineux, l’enrichissement sans limite des uns insulte la pauvreté affligeante des autres. Crises sociales, misère, guerres, migrations de populations, émaillent l’actualité.

La mondialisation devient le bouc émissaire. Des voix s’élèvent pour « démondialiser », préconiser le repli et le rétablissement des frontières. Il est vain de braquer nos regards dans le rétroviseur, c’est prendre le risque d’un retour aux nationalismes qui ont ensanglanté le continent européen pendant la première moitié du XXème siècle. Pour nous, la nostalgie est une impasse.

Le défi que nous devons relever est d’assumer la mondialisation. Les hommes ont envahi notre planète. Un nouveau chapitre de l’histoire de la Terre vient de s’ouvrir. Jamais la responsabilité politique n’a été à ce point prégnant : par aveuglement, par abandon, par passion, par folie, les hommes peuvent anéantir la vie. Nous n’avons d’autre choix que de participer à la régulation du Monde. Qui peut croire que la France, à elle seule, pourrait peser sur l’évolution, la régulation et sans doute la gouvernance générale ? Les forces significatives sont à l’échelle des continents. C’est donc l’Europe qui nous donnera les moyens de faire respecter, sinon partager, nos valeurs. D’ores et déjà, nous mesurons l’incapacité de nos États à exercer effectivement leurs prérogatives de souveraineté, qu’il s’agisse de diplomatie, de Défense, de Sécurité, de maîtrise des flux migratoires, de régulation du numérique, nos dirigeants donnent en spectacle leur impuissance. Face aux promesses déçues, l’exaspération gronde.

Nous avons la conviction que l’Europe nous donnera les moyens de prendre part à l’humanisation de la mondialisation. Celle qui donnera l’égalité des chances à tous les hommes, où qu’ils résident. La construction de l’Union européenne est en chantier. Du fait de l’égoïsme des États membres, elle reste une communauté disparate, privée de gouvernement et de boussole. Les crises majeures auxquelles elle fait face aujourd’hui, l’euro, les migrations, le terrorisme, l’atonie économique, le chômage, constituent autant de cas d’école pour une pédagogie convaincante. La France doit retrouver sa place dans le leadership européen. Pour cela, elle doit être exemplaire et crédibiliser ses messages par la réussite des actions qu’elle mène au plan national.

La conduite de la politique n’est plus compatible avec les approches dogmatiques et le déni de réalité, comme l’illustre les atermoiements du président de la République. Les normes édictées au plan national sont promptement contournées du fait de la globalisation. Les activités, les emplois comme la matière imposable sont devenus hautement volatiles. N’ayant plus réellement prise sur les réalités, les acteurs publics cèdent à la tentation du paraître et de la communication, aux annonces vite démenties par la réalité. L’art de gouverner s’est perverti.

Le temps est venu de rappeler les principes de base et de recadrer la méthode. Seule une France apaisée, sereine et confiante pourra regarder l’Europe et le Monde bien en Face.

Notre méthode

L’État Providence nous a anesthésiés, repliés dans des revendications corporatistes, conservatrices. La priorité est de replacer les citoyens dans leurs responsabilités en les libérant du corset de normes et de règlements qui freinent l’audace et l’esprit d’initiative. La citoyenneté est indissociable de la contribution aux charges publiques, au payement de l’impôt et des cotisations sociales.

Notre fiscalité est assise sur une série d’hypocrisies. Première d’entre elle, l’illusion de l’égalité devant l’impôt quand notre système est mité de niches fiscales. L’idée séduisante mais inexacte selon laquelle il est politiquement correct de faire payer les entreprises, autrement dit « les patrons » a organisé méticuleusement le chômage de masse. En effet, au stade final, les entreprises répercutent toujours le poids des prélèvements qu’elles acquittent sur les prix proposés aux consommateurs. Ce sont donc les ménages qui payent l’impôt, toujours. Dans la mondialisation et à l’heure où les ressources se font rares, il est temps de rendre sympathique l’impôt de consommation, autrement dit  la TVA. Controversé, il reste l’impôt le plus juste car il pèse, contrairement aux charges sociales, du même poids sur ce que nous produisons en France, et ce qui est fabriqué ailleurs. L’allègement du coût du travail doit améliorer la compétitivité. Le chômage et l’exclusion déshumanisent un pan entier de la société. La véritable injustice est de laisser une partie de la population sans travail, en lui assurant un pouvoir d’achat financé par la dette publique. Au risque de laisser courir l’idée que ceux qui ne travaillent pas disposent de ressources plus importantes que ceux qui perçoivent un salaire au niveau du smic. Cynisme à l’encontre des générations à venir et abandon de souveraineté au profit de nos financiers et des marchés.

L’endettement public, depuis quarante ans, est devenu abyssal. Globalement, nos dépenses publiques atteignent 57% de notre Produit Intérieur Brut, soit dix points de plus d’en Allemagne. La réduction ne peut plus attendre. Elle nécessite arbitrages et réorganisation en profondeur. Il faut aborder ce défi avec confiance car la restriction des moyens financiers est le plus puissant stimulateur de l’innovation et de l’intelligence. Nous observons que la réforme des collectivités territoriales n’a jamais pu prendre corps par la loi. En revanche, la réduction des dotations versées par l’Etat depuis ces dernières années suscite de nombreuses initiatives de mutualisation des moyens, de transformation des services, voire la fusion de communes jusque-là inenvisageable. Le cap à suivre est l’équilibre et la performance.

Tous les agents publics, élus ou fonctionnaires, conformément au principe fondamental énoncé dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen doivent « rendre compte de leur administration ». Autrement dit, la transparence reste la meilleure prévention contre les gabegies et les dérives. Le rôle des élus, notamment des parlementaires, est de contrôler l’action du gouvernement et des administrations publiques. Au motif de vouloir exister, nous avons multiplié les lois et règlements inutiles aux seules fins de prolonger les illusions. En conséquence, moins de textes normatifs et plus de contrôles par les élus eux-mêmes.

Pour remettre la France en marche, dynamiser son économie, rétablir sa compétitivité, relancer les investissements productifs, de courageuses réformes structurelles sont désormais incontournables. Elles ont pour objet de libérer les énergies, l’inventivité, l’envie d’entreprendre bridés à l’extrême par la constitutionnalisation du principe de précaution. L’hystérie normative doit cesser. Les règles qui encadrent la vie des entreprises, pour tendre vers la pleine efficacité, doivent être simples, larges, nettes et stables, dans tous les domaines (fiscalité, droit du travail, environnement, sécurité, santé). Au surplus, l’avènement d’un marché unique européen et la libre circulation des marchandises, des services, des capitaux et des personnes, impliquent la mise en convergence des législations et réglementations. N’attendons pas de l’Europe  qu’elle généralise le modèle français. Nos performances plaident contre nous.

La France souffre de sa gouvernance. Les majorités successives et leurs gouvernements ne parviennent pas à enclencher les réformes. Elles opèrent dans la réalité virtuelle. Une fois élus, les présidents de la République et leur gouvernement occupent le pouvoir sans l’exercer. À l’évidence, il est maintenant démontré que les grandes réformes ne peuvent être conçues et conduites en opposant un camp contre l’autre. La division droite/gauche donne un poids excessif aux extrêmes des deux bords dont curieusement les programmes se rejoignent (abandon de l’euro, sortie de l’Union européenne et retour à la souveraineté nationale). Des majorités d’idées, des coalitions peuvent se constituer autour de propositions débattues dans la clarté devant les Français. Le pragmatisme et l’efficacité doivent primer sur l’esprit de clan.

En tout état de cause, les effets d’annonce et d’optique sont déclarés hors-jeu. L’affichage immédiat est une supercherie. Les acteurs politiques doivent se montrer pédagogues.
Nous attendons du prochain président de la République et de la prochaine majorité parlementaire qu’ils rendent le pouvoir à des Français plus libres et responsables.

 

NOS DOUZE PROPOSITIONS POUR UNE FRANCE LIBRE ET RESPONSABLE

I – UNE ECONOMIE LIBEREE AU SERVICE DU PLEIN EMPLOI

Une économie plus compétitive grâce à l’allégement massif des charges sociales assises sur l’activité (salaires et revenus des professions indépendantes), compensé par un accroissement du taux de TVA;

Mesure immédiate : la TVA sociale.

Un droit du travail simple et stable facilitant l’embauche de nouveaux salariés ;

Mesures immédiates : instauration du contrat de travail unique, flexibilité accrue du temps de travail en fonction du niveau d’activité, généralisation d’un système de négociation décentralisée au niveau le plus proche des entreprises.

Une reconnaissance des formes nouvelles de collaboration en adéquation avec un monde de l’activité en mouvement ;

Mesure immédiate : clarification du  statut de travailleur indépendant en vue d’ouvrir largement la voie à des nouvelles formes de collaboration et d’économie participative.

 

II – UN ENSEIGNEMENT ET UNE FORMATION RESPONSABLES

Un enseignement en phase avec les besoins de la société afin que l’école soit un premier pas vers l’activité;

Mesures immédiates : Promotion de l’apprentissage impliquant un partenariat école/chefs d’entreprise et, en parallèle, promotion du statut d’apprenti européen facilitant la mobilité des apprentis avec l’appui des bourses Erasmus.

Des établissements plus autonomes pour définir leur projet pédagogique avec les parties prenantes (parents, collectivités territoriales, milieux professionnels);

Mesure immédiate : revaloriser les rémunérations des membres du corps enseignant, et préciser l’autorité des directions d’établissement.

Décentralisation du service public de l’emploi en lien avec la formation professionnelle ;

Mesure immédiate : régionalisation de Pôle emploi et implication des entreprises dans la reconversion par le recours à la formation en alternance, déclinaison du modèle « apprentissage ».

 

III – UNE ADMINISTRATION PERFORMANTE

Rendre la parole aux territoires et libérer leur créativité en décentralisant et éliminant les dualités de compétences entre les institutions publiques (État, Régions, Départements, communes, institutions sociales);

Mesures immédiates : Suppression des compétences partagées, fusion des Caisses départementales d’allocations familiales et des services d’aide sociale des conseils départementaux. Laisser aux collectivités territoriales une forte capacité à expérimenter et innover (ex. les Maisons d’assistantes maternelles).

Une sphère publique plus flexible en limitant le statut de la fonction publique (État, collectivités territoriales) aux missions régaliennes et en réduisant l’appareil institutionnel et politique.

Mesure immédiate : réduction du nombre des parlementaires, députés et sénateurs et suppression du Conseil Économique, Social et Environnemental.

Une administration performante soumise à l’exigence et à la rigueur;

Mesures immédiates : Fin des « 35 heures » dans les trois fonctions publiques,  prime de résultat et rétablissement de la « journée de carence ».

IV – UNE PUISSANCE EUROPEENNE

Une Europe politique, prenant appui sur la zone euro (19 États) et découplée du grand marché à 28. L’Union européenne, addition d’égoïsmes nationaux, a vécu. Le temps est venu de constater que le mouvement s’opère à deux vitesses. L’urgence est de consolider le cœur historique;

Mesure immédiate : Proposer aux six pays fondateurs de mettre à l’agenda du Conseil européen une proposition de refonte des Traités pour donner à la zone euro les moyens d’une politique économique créatrice d’emplois.

Une Europe de l’essentiel centrée sur la monnaie, la défense, la sécurité, l’asile, le contrôle des frontières extérieures, la politique de l’énergie. En contrepartie, l’Europe cesse de s’immiscer dans les réglementations relevant des États membres ou de leurs échelons décentralisés;

Mesure immédiate : création d’un parquet européen, mutualisation des moyens diplomatique et consulaire et création d’une armée européenne composée des instruments militaires des six pays fondateurs, institution d’un corps de gardes-frontières et gardes côtes.

Une Europe plus juste profitant d’une monnaie unique pour instaurer une fiscalité harmonisé entre européen et profitant du poids de cette monnaie pour lutter contre les fraudes et les paradis fiscaux. Les Européens doivent avoir l’ambition d’utiliser leur monnaie comme instrument de régulation et de sanction des opérateurs extérieurs, comme le font les États-Unis d’Amérique grâce au dollar.

Mesure immédiate : création d’une taxe carbone aux frontières de l’Europe pour assurer une concurrence loyale et freiner les délocalisations d’activités et d’emplois hors de l’espace européen. Mise en place d’une assiette commune d’impôt sur les bénéfices des entreprises.

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La France, patrie de la liberté, a placé son sort dans les mains d’une aristocratie bureaucratique, d’une République monarchique. Elle s’est ligotée de toutes parts au cœur d’un monde qui bouge à vive allure et s’adapte. Les alternances politiques sont sans effet sur la conduite des affaires publiques. Le théâtre médiatique, s’il aide encore à espérer accéder au pouvoir, ne parvient plus à masquer l’impuissance. Il est vain d’imaginer notre avenir sans relever les défis de la mondialisation et porter des projets en harmonie avec la puissance que nous apportera une Union européenne en marche vers le fédéralisme.
Pour remettre la France en marche, osons la liberté. La liberté stimule la responsabilité, elle se nourrie du courage.

Fait à Château-Gontier, le 3 mars 2016

Jean ARTHUIS

Président